Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ INTERNATIONAL
/
SEDIPAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEDIPAC
SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1388209
Date de dépôt :
09/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2027

Présentation de la marque SEDIPAC

Déposée le 9 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEDIPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ INTERNATIONAL domicilié(e) Tour CB21, 16, place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FEDIT-LORIOT ET AUTRES CPI, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France.

La marque SEDIPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEDIPAC arrivera à expiration en date du 9 janvier 2027.

SUEZ INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : R.P.S. , DEHYDRIS , DRAINIS , TOCCATA , MANGAZUR , AQUAVEIL , GREENBASS , ULTRABLUE , ENERGYLIS , COMPAKBLUE


SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - Tour CB21, 16, place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 569800873


FEDIT-LORIOT ET AUTRES CPI, Mme JOLLY Hélène - 38 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2007 n°2330845 - Publication au BOPI 2007-01-08

Renouvellement sans limitation n°2081472 - Publication au BOPI 1997-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2017 n°2636518 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-01-06

Inscription le 8 juin 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°701089 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08

Appareil monobloc pour l'épuration physico-chimique des eaux résiduaires.